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SECTION 1 – CONDITIONS DE LA BOUTIQUE EN LIGNE
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Toute violation ou infraction aux Conditions entraînera une résiliation immédiate de vos Services.
SECTION 2 – CONDITIONS GÉNÉRALES
Nous nous réservons le droit de refuser le Service à quiconque, pour quelque raison que ce soit, et à tout moment.
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(a) des transmissions sur divers réseaux ; et
(b) des modifications afin de se conformer aux exigences techniques des réseaux ou appareils connectés.
Les informations de carte de crédit sont toujours chiffrées lors de leur transfert.
Vous acceptez de ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter toute partie du Service, l’utilisation du Service ou l’accès au Service, ou tout contact sur le site via lequel le Service est fourni, sans notre autorisation écrite expresse.
Les titres utilisés dans cet accord sont inclus uniquement pour des raisons de commodité et ne limiteront en rien les présentes Conditions.
SECTION 3 – EXACTITUDE, EXHAUSTIVITÉ ET ACTUALITÉ DES INFORMATIONS
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SECTION 4 – MODIFICATIONS DU SERVICE ET DES PRIX
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Nous nous réservons le droit, à tout moment, de modifier ou d’interrompre le Service (ou une partie de celui-ci) sans préavis.
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SECTION 5 – PRODUITS OU SERVICES (le cas échéant)
Certains produits ou Services peuvent être disponibles exclusivement en ligne via le site web. Ces produits ou Services peuvent être disponibles en quantités limitées et sont soumis à un retour ou échange conformément à notre Politique de remboursement : [LIEN VERS LA POLITIQUE DE REMBOURSEMENT]
Nous avons fait tous les efforts pour afficher aussi précisément que possible les couleurs et images de nos produits apparaissant dans la boutique. Nous ne pouvons garantir que l’affichage des couleurs sur votre écran d’ordinateur sera exact.
Nous nous réservons le droit, sans y être obligés, de limiter la vente de nos produits ou Services à toute personne, région géographique ou juridiction. Nous pouvons exercer ce droit au cas par cas.
Nous nous réservons également le droit de limiter les quantités de tout produit ou Service que nous proposons.
Toutes les descriptions de produits et tous les prix des produits peuvent être modifiés à tout moment, sans préavis, à notre entière discrétion.
Nous nous réservons le droit d’interrompre tout produit à tout moment.
Toute offre de produit ou de Service faite sur ce site est nulle là où elle est interdite.
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SECTION 6 – EXACTITUDE DES INFORMATIONS DE FACTURATION ET DE COMPTE
Nous nous réservons le droit de refuser toute commande que vous passez auprès de nous. À notre seule discrétion, nous pouvons limiter ou annuler les quantités achetées par personne, par foyer ou par commande. Ces restrictions peuvent inclure les commandes passées par ou sous un même compte client, une même carte de crédit et/ou utilisant la même adresse de facturation et/ou de livraison.
Dans le cas où nous modifions ou annulons une commande, nous pouvons tenter de vous en informer en vous contactant via l’adresse e-mail et/ou l’adresse de facturation/le numéro de téléphone fournis au moment de la commande.
Nous nous réservons le droit de limiter ou d’interdire les commandes qui, selon notre seul jugement, semblent être passées par des revendeurs, distributeurs ou grossistes.
Vous acceptez de fournir des informations d’achat et de compte actuelles, complètes et exactes pour tous les achats effectués dans notre boutique. Vous acceptez de mettre rapidement à jour votre compte et vos autres informations, y compris votre adresse e-mail et vos numéros de carte de crédit ainsi que leurs dates d’expiration, afin que nous puissions finaliser vos transactions et vous contacter si nécessaire.
Pour plus de détails, veuillez consulter notre Politique de remboursement : [LIEN VERS LA POLITIQUE DE REMBOURSEMENT]
SECTION 7 – OUTILS OPTIONNELS
Nous pouvons vous fournir l’accès à des outils tiers sur lesquels nous n’exerçons aucune surveillance, aucun contrôle et dans lesquels nous n’avons aucune intervention.
Vous reconnaissez et acceptez que nous fournissions l’accès à ces outils « tels quels » et « selon disponibilité », sans aucune garantie, représentation ou condition d’aucune sorte et sans aucun soutien. Nous n’aurons aucune responsabilité découlant de ou liée à votre utilisation de ces outils tiers optionnels.
Toute utilisation que vous faites des outils optionnels proposés via le site est entièrement à vos propres risques et à votre discrétion, et vous devez vous assurer que vous êtes familier et d’accord avec les conditions selon lesquelles les outils sont fournis par le ou les fournisseurs tiers concernés.
Nous pouvons également, à l’avenir, proposer de nouveaux Services et/ou de nouvelles fonctionnalités via le site (y compris la mise à disposition de nouveaux outils et ressources). Ces nouvelles fonctionnalités et/ou Services seront également soumis aux présentes Conditions d’utilisation.
SECTION 8 – LIENS TIERS
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Toute plainte, réclamation, préoccupation ou question concernant des produits tiers doit être adressée directement au tiers concerné.
SECTION 9 – COMMENTAIRES DES UTILISATEURS, RETOURS D’EXPÉRIENCE ET AUTRES SOUMISSIONS
Si, à notre demande, vous nous envoyez certaines soumissions spécifiques (par exemple, des participations à un concours) ou, sans demande de notre part, vous nous envoyez des idées créatives, suggestions, propositions, plans ou autres documents, que ce soit en ligne, par e-mail, par courrier postal ou autrement (collectivement, les « commentaires »), vous acceptez que nous puissions, à tout moment et sans restriction, éditer, copier, publier, distribuer, traduire et utiliser dans tout média tout commentaire que vous nous transmettez.
Nous ne sommes aucunement tenus :
(1) de maintenir les commentaires confidentiels ;
(2) de verser une compensation pour ces commentaires ;
(3) de répondre à ces commentaires.
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Vous acceptez que vos commentaires ne violeront aucun droit d’un tiers, y compris les droits d’auteur, marques commerciales, vie privée, personnalité ou autre droit personnel ou de propriété. Vous acceptez également que vos commentaires ne contiendront aucun matériel diffamatoire, illégal, abusif ou obscène, ni de virus informatique ou autre logiciel malveillant pouvant affecter de quelque manière que ce soit le fonctionnement du Service ou d’un site web associé.
Vous ne devez pas utiliser une fausse adresse e-mail, prétendre être quelqu’un d’autre ou autrement induire en erreur quant à l’origine de vos commentaires. Vous êtes seul responsable des commentaires que vous faites et de leur exactitude.
Nous n’assumons aucune responsabilité pour les commentaires publiés par vous ou par un tiers.
SECTION 10 – INFORMATIONS PERSONNELLES
La transmission de vos informations personnelles via la boutique est régie par notre Politique de confidentialité, disponible ici : [LIEN VERS LA POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ]
SECTION 11 – ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS
Il peut arriver que des informations présentes sur notre site ou dans le Service contiennent des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions pouvant porter sur des descriptions de produits, des prix, des promotions, des offres, des frais d’expédition, des délais de transit ou la disponibilité.
Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur, inexactitude ou omission, et de changer ou mettre à jour les informations ou d’annuler des commandes si une information dans le Service ou sur un site associé est inexacte, et ce à tout moment, sans préavis (y compris après que vous avez passé votre commande).
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Aucune date de mise à jour ou d’actualisation spécifiée dans le Service ou sur un site associé ne doit être interprétée comme indiquant que toutes les informations ont été modifiées ou actualisées.
SECTION 12 – UTILISATIONS INTERDITES
En plus des autres interdictions énoncées dans les Conditions d’utilisation, il vous est interdit d’utiliser le site ou son contenu :
(a) à des fins illégales ;
(b) pour solliciter d’autres personnes à accomplir des actes illégaux ;
(c) pour violer toute réglementation, loi ou ordonnance locale, fédérale, provinciale ou internationale ;
(d) pour enfreindre nos droits de propriété intellectuelle ou ceux de tiers ;
(e) pour harceler, abuser, insulter, nuire, diffamer, calomnier, dénigrer, intimider ou discriminer sur la base du sexe, de l’orientation sexuelle, de la religion, de l’ethnie, de la race, de l’âge, de l’origine nationale ou d’un handicap ;
(f) pour soumettre des informations fausses ou trompeuses ;
(g) pour télécharger ou transmettre des virus ou tout autre code malveillant susceptible d’affecter le fonctionnement du Service ou d’un site associé ;
(h) pour collecter ou suivre les informations personnelles d’autrui ;
(i) pour spammer, pêcher, détourner, escroquer, crawler ou scraper ;
(j) pour toute fin obscène ou immorale ;
(k) pour contourner ou interférer avec les fonctionnalités de sécurité du Service ou d’un site associé.
Nous nous réservons le droit de mettre fin à votre utilisation du Service ou de tout site web associé en cas de violation de l’une des interdictions ci-dessus.
SECTION 13 – EXCLUSION DE GARANTIES ; LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
Nous ne garantissons, ne déclarons ni ne certifions que votre utilisation de notre Service sera ininterrompue, rapide, sécurisée ou exempte d’erreurs.
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SECTION 14 – INDEMNISATION
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SECTION 15 – DIVISIBILITÉ
Si une disposition des présentes Conditions d’utilisation est jugée illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition restera néanmoins applicable dans la pleine mesure permise par la loi applicable, et la partie inapplicable sera réputée séparée des présentes Conditions d’utilisation. Cette décision n’affectera pas la validité et l’applicabilité des autres dispositions restantes.
SECTION 16 – RÉSILIATION
Les obligations et responsabilités des parties encourues avant la date de résiliation survivront à la résiliation de cet accord à toutes fins.
Les présentes Conditions d’utilisation demeurent en vigueur jusqu’à leur résiliation par vous ou par nous. Vous pouvez résilier ces Conditions d’utilisation à tout moment en nous informant que vous ne souhaitez plus utiliser nos Services, ou lorsque vous cessez d’utiliser notre site.
Si, selon notre seul jugement, vous manquez, ou si nous suspectons que vous avez manqué, à respecter une quelconque disposition des présentes Conditions d’utilisation, nous pouvons résilier cet accord à tout moment, sans préavis, et vous resterez responsable de toutes les sommes dues jusqu’à la date de résiliation incluse. Nous pouvons également vous refuser l’accès à nos Services (ou à toute partie de ceux-ci).
SECTION 17 – INTÉGRALITÉ DE L’ACCORD
Le fait que nous n’exercions pas ou n’appliquions pas un droit ou une disposition des présentes Conditions d’utilisation ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.
Les présentes Conditions d’utilisation, ainsi que toute politique ou règle de fonctionnement publiée sur ce site ou en lien avec le Service, constituent l’intégralité de l’accord entre vous et nous et régissent votre utilisation du Service, remplaçant toute entente, communication et proposition antérieures ou contemporaines, qu’elles soient orales ou écrites, entre vous et nous (y compris les versions précédentes des Conditions d’utilisation).
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SECTION 18 – LOI APPLICABLE
Les présentes Conditions d’utilisation et tout accord séparé par lequel nous vous fournissons des Services seront régis et interprétés conformément aux lois du Royaume-Uni.
SECTION 19 – MODIFICATIONS DES CONDITIONS D’UTILISATION
Vous pouvez consulter à tout moment la version la plus récente des Conditions d’utilisation sur cette page.
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